Déposée le 29 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CAP CAMARGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CAP CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP CAMARGUE domicilié(e) BP 148,13631 ARLES CEDEX - 13631 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 497 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno BLOHORN CAP CAMARGUE domicilié(e) BP 148,13631 ARLES CEDEX - 13631 - France.
La marque CAP CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP CAMARGUE SA - BP 148,13631 ARLES CEDEX - 13631 - France - SIREN 419497425
Bruno BLOHORN CAP CAMARGUE - BP 148,13631 ARLES CEDEX - 13631 - France
Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476907 - Publication au BOPI 2008-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Viande (à l'exception de viande de taureau), viande de taureau bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ taureau de Camargue ”, poisson volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibiers accompagnés de riz bénéficiant de l'indication géographique protégée “ riz de Camargue ” dessert lacté accompagné de riz bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Riz de Camargue ”. Plats cuisinés à bases de légumes, poissons, viandes, plats cuisinés à bases de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz bénéficiant de l'indication géographique protégée “ riz de Camargue ”. Riz bénéficiant de l'indication géographique protégée “ riz de Camargue ” et préparation de riz bénéficiant de l'indication géographique protégée “ riz de Camargue ”. Bières ou autres boissons non alcooliques à base de riz. Dessert et produit laitier à base de riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP CAMARGUE"
